Intervention de Bernard THIBAULT

devant le groupe UMP – Assemblée nationale

10 juin 2008

L’impatience de la CGT à voir évoluer les règles de représentativité syndicales et de négociation collective est ancienne.

Il y a 15 ans que la CGT milite pour une évolution des règles qui, pour plusieurs d’entre elles, ont été conçues pour tenter de contourner notre véritable influence auprès des salariés.

Pendant plusieurs décennies, il nous a été imposé un cadre de droits aboutissant à ce que :

• La qualité d’organisation syndicale dite représentative soit octroyée par décret ;
• Chaque syndicat dit représentatif compte pour un, indépendamment de sa représentativité réelle auprès des salariés ; permettant ainsi à la minorité d’imposer un point de vue à la majorité.

Le système actuellement en vigueur a favorisé :

• La multiplication du nombre de syndicats dans notre pays sans augmentation du nombre de syndiqués ;
• L’augmentation des motifs de conflits consécutivement à des accords signés par des représentants qui n’ont pas la légitimité suffisante pour engager toute la collectivité de travail.

Pendant de nombreuses années, les représentants des employeurs se sont refusés à envisager une évolution des règles applicables. La « fluidification du dialogue social » marchait à plein.

Tous les responsables politiques, ministres, chefs de gouvernement de différentes majorités politiques que j’ai eu l’occasion de rencontrer, m’ont tous fait part, chacun leur tour, de leur conviction de la nécessité de changer ces règles de moins en moins praticables.

Pour cela, ils attendaient un consensus impossible à trouver entre les partisans du statu quo et ceux cherchant à mettre sur pieds une démocratie sociale.

La CGT et la CFDT ont travaillé sur un diagnostic commun et des propositions communes. Mi 2007, la CGT a demandé à ce que ce chantier soit ouvert parmi les sujets de négociations avec le Patronat.

Ces discussions ont été officialisées dans le second semestre 2007 par le Président de la République indiquant ses intentions de faire procéder à des modifications en la matière.

Les négociations avec les employeurs ont abouti à la position commune du
10 avril 2008, dont le résultat a été approuvé à l’unanimité de la Commission exécutive de la CGT et par plus de 85% des organisations constituant notre Confédération.

Je n’entre pas dans les commentaires sur toutes les dispositions retenues, me réservant pour répondre à vos éventuelles questions.

Nous attendons du législateur qu’il transpose en droit la logique des réformes proposées. Nous avons une réserve sur la disposition qui autoriserait le Gouvernement à reconnaître une nouvelle organisation syndicale sur la base actuelle.

Sur cette première partie du projet de Loi concernant les nouvelles règles de représentativité, nous ne souhaitons pas constater d’initiative parlementaire intempestive qui aurait comme conséquence de dénaturer le résultat de la négociation.

Autre chose est notre appréciation sur ce que le Gouvernement présente comme une deuxième partie du projet de loi relatif au temps de travail et à la conclusion à laquelle il arrive en lien avec les employeurs.

Nous sommes convenus dans une disposition contenue dans l’article 17 négocié avec le Patronat de permettre la dérogation au contingent des heures supplémentaires, au niveau des entreprises, à titre expérimental et à la condition d’accord majoritaire pour le mettre en œuvre.

Au lieu de cela, sous la pression de votre parti ou de votre groupe parlementaire nous avons un projet de loi qui affecte plus de 60 articles du Code du Travail concernant le temps de travail dans un texte initialement consacré aux règles de représentativité syndicale et de la négociation.

Je n’ai pas pour habitude d’avoir plusieurs discours en fonction de l’auditoire ainsi, je vous dis de vive voix que c’est une méthode malhonnête pour un contenu inacceptable.

Vous vous apprêtez dans le même débat et le même texte à consacrer les vertus d’une plus grande démocratie sociale et à vous asseoir dessus à propos d’un des aspects essentiels des conditions de travail : la législation sur le temps de travail.

Nous serions un cas unique en Europe où la législation sur le temps de travail pourrait ainsi être déréglementée de manière aussi autoritaire contre l’avis unanime des syndicats de salariés exprimé le 19 décembre 2007 lors de la Conférence sociale organisée par le Président de la République.

Au prix d’un rapprochement idéologique, pour ne pas dire politicien, une déréglementation du temps de travail est maintenant à l’ordre du jour.

Celle-ci  provoquera des dégâts considérables pour les salariés par l’affaiblissement des références collectives.

Le renvoi au niveau des entreprises de l’organisation du temps de travail indépendamment des gardes fous jusqu’à présent prévus au niveau des branches professionnelles instaurera un nouvel élément dans la course à la compétitivité dans une même branche professionnelle.

Ce texte favorisera le dumping social par le chantage sur le temps de travail et l’intensification du travail.

L’extension du forfait, de l’individualisation des régimes de travail placera des millions de salariés en position de victimes sur un sujet pour lequel ils n’ont aucun pouvoir réel de négociation (pas plus qu’ils n’en ont pour obtenir des heures supplémentaires).

Les incidences sur les conditions de vie et de travail, sur la Santé et la Sécurité mais aussi sur le Pouvoir d’achat seraient très importantes.

La fin, au 31 décembre 2009, de la validité de tous les accords sur le temps de travail qui existent aujourd’hui est une aberration. Au passage, je constate que c’est la première fois qu’une loi programme la date d’un conflit de portée nationale ; parce qu’il y aura des conflits comme dans la période où nous avons négocié la mise en place des 35 heures.

C’est donc un désaccord avec la méthode et le fond de cette réforme qui justifie notre appel à des manifestations le 17 juin prochain.

Nous attendons bien sûr du Conseil des ministres et du Parlement qu’ils n’approuvent pas cette deuxième partie du projet de loi.

L’article  sur la « position commune » CGT-CFDT en matière de représentativité syndicale, écrit par la commission nationale ouvrière (CNO) de la LCR, suscite le débat. Voici le point de vue de Dominique Mezzi, membre de la CNO.

Nul ne peut totalement prédire ce qui va se passer en juin 2008, en réaction à la provocation sarkozyenne sur les 35 heures, simultanément à la destruction des outils de politique publique (RGPP) et aux statuts du travail agressés sur tous les fronts (contrat de travail, statuts publics, démantèlement du salaire). L’accumulation des facteurs de crise peut déboucher sur une situation ouverte.

Dans ce cadre, la question syndicale est centrale. Or, le syndicalisme est un train de vivre un véritable big-bang, conséquence de la « position commune » adoptée, le 9 avril, par la CGT, la CFDT et le Medef. Mais, contrairement à ce qui était espéré, ce chamboulement ne se fait pas à froid. Dans une telle période, les orientations défendues par les forces actives de la bataille sont donc décisives.

Le but de cette « controverse » est de discuter certains éléments erronés ou caricaturaux exprimés dans certaines prises de position publiques de la LCR. Et d’apporter des pistes nouvelles de propositions. Dans Rouge n° 2253 (22 mai 2008), l’analyse présentée par la commission nationale ouvrière de la LCR, concernant la représentativité syndicale, contient beaucoup d’éléments que je partage. La « position commune » est un pari du pouvoir et du Medef, consistant à échanger la « pacification » des relations sociales, sans heurt et sans lutte, contre la concession de fonder la légitimité des syndicats à représenter le salariat à partir du suffrage, et non par une « présomption » donnée par un décret d’État. Ce pari s’appuie sur des signes déjà donnés par la confédération CGT, prête à aller loin pour faire reconnaître son rôle central. On se rappelle que Bernard Thibault a voulu négocier la fin de la grève des cheminots de novembre 2007, avant même qu’elle ne commence, en contradiction avec l’orientation officielle mettant le rapport de force avant la négociation. Cet épisode fait suite à la volonté de « dépolitiser » la confrontation revendicative, la CGT expliquant, au lendemain du 6 mai 2007, qu’elle n’était « ni dans l’opposition, ni dans l’accompagnement ».

Basculement possible

Pour autant, le pari du pouvoir n’est pas encore gagné et il ne faut pas faire comme si tout était joué d’avance. L’article de Rouge explique que « les directions de la CGT et de la CFDT peuvent se retrouver sur le même terrain que l’aile marchante du patronat ». C’est un peu… rapide. Mais, surtout, le 29 mai, dans la contribution de la LCR versée au débat en vue de la rencontre des comités pour le nouveau parti anticapitaliste (NPA), on lit ceci : « Les directions des principales confédérations syndicales […] acceptent l’agenda des contre-réformes patronales, accompagnent les mesures rétrogrades, surfent parfois sur la contestation, mais sans jamais la susciter. » Dans cette phrase, clairement et délibérément, CGT, CFDT, FO, CGC, CFTC sont mises dans le même sac. Là est le désaccord.

Il n’est pas possible de comprendre les confrontations s’étant succédé depuis 1995 avec ce schéma réducteur, qui ne peut aboutir qu’à des pratiques de pure dénonciation impuissante. En 1995, deux lignes partageaient le syndicalisme : ceux qui étaient dans la rue (CGT, FO, FSU, les SUD, la minorité CFDT) et ceux qui s’affrontaient au mouvement, derrière la direction de la CFDT. Depuis, avec des évolutions certes négatives, ce partage s’est reproduit dans beaucoup d’occasions. Citons le mouvement des chômeurs de l’hiver 1997, le refus du Pare en 2000, la bataille des retraites de 2003 (où la CFDT a signé le plan Fillon prévoyant les 41 annuités), la lutte des intermittents du spectacle de juillet 2003. La CGT a ensuite pratiqué le « diagnostic partagé » sur l’assurance maladie (sans approuver la contre-réforme), puis elle a laissé faire la privatisation d’EDF. Sa direction a été fortement mise en minorité sur le traité constitutionnel européen. À l’automne 2007, elle a participé aux négociations sur le contrat de travail, mais elle n’a pas signé, ce qui aurait été le franchissement du Rubicon.

Enfin, elle s’est précipitée, au détriment de la plus élémentaire démocratie, pour faire savoir à Sarkozy qu’elle entrait dans une nouvelle ère syndicale, avec la « position commune ». La CGT est donc sur une ligne de bascule, mais les choses ne sont pas jouées. Elle demeure un syndicat revendicatif, voire de « conquêtes sociales », mot d’ordre officiel des congrès. La CFDT est profondément différente dans son projet majoritaire. Elle se vit comme un corps intermédiaire, un médiateur, chargé d’arbitrer pour le salariat les contraintes du capitalisme. Elle estime que, si ce travail n’est pas fait, la société ne peut pas être « régulée ». Son mot d’ordre est « donnant donnant ».

Le danger existe d’un basculement de la CGT vers une ligne de pente CGT-CFDT. La négociation de la représentativité a aussi pour fonction de sélectionner, in fine, le nombre des confédérations. Tout est fait pour entraver le développement du « nouveau », hors des grosses structures. Ce qui est une atteinte à la liberté syndicale élémentaire, scandaleuse lorsqu’il s’agit de construire du collectif dans les petites entreprises, « oubliées » de la négociation.

Rassembler les expériences

Mais si une droite syndicale cherche à se fédérer, la gauche syndicale ne doit pas rester les deux pieds dans le même soulier. On compte aujourd’hui cinq confédérations et trois regroupements nationaux. Il n’y a pourtant pas huit stratégies en concurrence dans les luttes. Pas plus d’ailleurs que dans la vie politique à gauche, où les clivages partagent ceux qui s’adaptent et ceux qui s’opposent et résistent. Dans les luttes concrètes, très souvent, se retrouvent du même côté les syndicats CGT, FSU, Solidaires, et souvent aussi FO. Voire au-delà, lorsque le rapport de force est grand (CPE). Il est donc aujourd’hui urgent, encore plus qu’après 1995, de rassembler ce syndicalisme de résistance, à la fois sur le terrain, mais aussi en structuration nationale, ce que l’article de Rouge du 22 mai esquisse à peine. On ne résiste pas au sarkozysme par des fronts syndicaux à la base. Il faut viser une perspective nationale.

D’ores et déjà, dans la fonction publique notamment, des équipes syndicales, y compris nationalement, ont pris l’habitude de converger (appel CGT, FSU, Solidaires pour le 10 juin contre la RGPP). Bernard Thibault a voulu couper court à de telles idées, en déclarant péremptoirement (Le Monde) qu’il n’existait aucun projet en ce sens. À notre connaissance, cette affirmation n’a pas été débattue dans la CGT, pas plus que les jugements à l’emporte-pièce sur les débats internes de la FSU (traversée de « trois courants ») ou de Solidaires (« jaloux de la CGT »). La direction de la CGT veut refermer bureaucratiquement la porte d’entrée du syndicalisme autour de deux ou trois « grands ».

Mais toute la situation et la nouvelle donne mondiale nécessitent la refondation d’une nouvelle confédération unitaire de lutte (ou d’un regroupement interprofessionnel), rassemblant les expériences syndicales éparpillées, en commençant par la structuration permanente d’espaces de débats et d’actions partout où les pratiques le permettent, déjà dans les faits. L’année 2008 peut être aussi l’année zéro de cette refondation, à moins de laisser les reculs s’ajouter aux reculs.

Dominique Mezzi

Les référendums départementaux sur les statuts d’autonomie voulus par l’opposition à Evo Morales se poursuivent. Les mandats du président bolivien et des préfets sont soumis à référendum, le 10 août.

Dimanche 1er juin, les électeurs des départements amazoniens du Beni et du Pando, après ceux de Santa Cruz, étaient invités à se prononcer sur des statuts visant à doter leur région d’une plus large autonomie envers le pouvoir central. Si les électeurs ont massivement approuvé les statuts (80 % des voix dans le Beni et plus de 85 % dans le Pando), ils se sont fortement abstenus (35 % et 45 % d’abstention), suivant ainsi la consigne du Mouvement vers le socialisme (MAS, gauche) du président Evo Morales.

Le portrait d’une Bolivie fracturée entre un Occident andin favorable au gouvernement et un Orient amazonien converti en terre de résistance à la vague nationaliste incarnée par le MAS est donc à nuancer. D’autant que le calendrier électoral, balisé par les référendums départementaux, s’est vu bouleversé par la convocation d’un référendum révocatoire le 10 août, mettant en jeu les mandats du président et des neuf préfets départementaux.

Né d’un projet de loi proposé en décembre 2007 par Evo Morales en personne pour résoudre la crise naissante avec Santa Cruz, le référendum a été exhumé, début mai, par le parti Podemos (droite), majoritaire au Sénat. L’initiative a suscité la colère des préfets car, outre le fait qu’elle relègue au second plan un processus autonomiste qui semblait jusqu’alors inéluctable, elle met également en danger la position de certains d’entre eux, tel le préfet de La Paz, José Luis Paredes (Podemos), qui devra batailler ferme pour conserver son poste, dans un département désormais acquis au MAS.

S’il est fort probable, néanmoins, que le référendum du 10 août débouche globalement sur un statu quo, avec le maintien de Morales et de la plupart de ses rivaux, il n’en demeure pas moins qu’un climat de forte incertitude politique prédomine aujourd’hui en Bolivie. À cette situation, s’ajoute une tension sociale de plus en plus palpable, illustrée par les agressions répétées à l’encontre de paysans dans les centres urbains. Ainsi, samedi 24 mai, des hordes furibondes menées par le maire et les dirigeants « civiques » de Sucre ont pris à partie une vingtaine de paysans, contraints publiquement de se dénuder et de crier des slogans contre Morales.

Dimanche 1er juin encore, l’Union des jeunesses de Santa Cruz (UJC), venue prêter sa « collaboration » au contrôle du scrutin dans le Beni, a tenté de prendre d’assaut le siège de la fédération paysanne départementale, à Trinidad. La flambée de racisme à laquelle on assiste actuellement en Bolivie illustre la face sombre d’un mouvement autonomiste oriental en quête permanente de respectabilité. Face à cette tension devenue routinière, la solidarité et la vigilance des militants internationalistes sont plus que nécessaires.

JEUNES

Les comités se coordonnent

Samedi 31 mai, s’est tenue une réunion de coordination des jeunes pour le nouveau parti, afin de préparer notamment la réunion nationale de l’ensemble des comités, qui se déroulera les 28 et 29 juin.

La coordination jeunes pour le nouveau parti anticapitaliste (NPA) avait été discutée lors de la réunion nationale jeunes des 5 et 6 avril derniers. Celle-ci avait rassemblé 250 personnes, venues de 35 villes. En cette fin mai, se sont retrouvés des représentants des comités de Toulouse, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Rennes, Le Mans, Nancy, Grenoble, Lille et de plusieurs comités de la région parisienne (Censier, Nanterre, Saint-Denis, Tolbiac, Paris 7, Argenteuil, Montreuil, lycée Rodin et lycée Monet).

Il existe actuellement une quarantaine de comités jeunes, dont une dizaine de comités lycéens. Avec le dernier mouvement, il apparaît un potentiel important dans ce milieu. Plusieurs comités lycéens sont actuellement en construction. Le processus s’étend, même si certains comités lancés depuis plusieurs mois ont constaté un recul du nombre de participants, une difficulté à impliquer réellement celles et ceux qui assistent aux réunions.

Les comités qui fonctionnent le mieux sont ceux qui commencent à jouer un rôle dans les luttes en tant que comités et là où il y a un début de structuration, ce qui permet de donner un début de réalité au nouveau parti. À Bordeaux, par exemple, les comités jeunes ont participé activement au mouvement lycéen en distribuant des tracts, en allant faire débrayer des lycées… Les comités jeunes du 13^e arrondissement de Paris interviennent régulièrement pour soutenir les travailleurs sans papiers en grève. À Nanterre, une campagne contre l’installation du FN est menée. Les comités jeunes de la région parisienne prévoient de se mobiliser contre la venue de Bush à Paris (lire page 11).

Les comités commencent à sortir du matériel : tracts, bulletins, affiches… Le besoin se fait maintenant sentir d’homogénéiser ces différents matériels pour avoir une intervention commune des comités dans certaines luttes. À Toulouse et à Bordeaux, des assemblées générales mensuelles de l’ensemble des comités jeunes de la ville se sont mises en place. Elles se couplent avec des réunions de l’ensemble des comités de la ville. Tout le monde a constaté la nécessité de gagner de nouvelles personnes à l’idée du nouveau parti, et donc d’organiser plus de réunions publiques ou des meetings, de chercher à construire des comités dans de nouveaux endroits.

Nous avons discuté des perspectives pour la réunion des 28 et 29 juin prochains, afin de préparer ce qui pourrait en ressortir concrètement pour les jeunes. Nous avons pris acte du besoin d’une centralisation accrue de nos expériences et de nos matériels pour pouvoir s’inspirer du meilleur.

Nous avons discuté de proposer une campagne commune pour tous les jeunes des comités. L’idée est de faire des comités NPA un outil efficace afin de préparer la grève à la rentrée, notamment sur les facs et les lycées. Un débat a eu lieu autour de l’idée d’un programme d’urgence pour la jeunesse. Nous avons réaffirmé la nécessité d’une conférence nationale jeunes à la rentrée prochaine, comme nous en avions discuté les 5 et 6 avril derniers. Une équipe de travail plus restreinte s’est mise en place pour préparer le rendez-vous de juin. Elle est chargée d’élaborer un bulletin de liaison national des jeunes pour le nouveau parti, de préparer une synthèse de l’avancement du processus dans la jeunesse afin de pouvoir faire une intervention lors de la réunion et d’introduire la commission jeunes qui se tiendra et d’organiser la mobilisation des jeunes pour cette échéance.

Juliette Stein